• mairie@montagny-tarentaise.com
  • +33 (0) 479 24 50 21
Menu
 

DOSSIERS ENQUETE PUBLIQUE – Les Noyers

Consultation des documents en ligne et à la mairie 

version papier consultable à l’accueil en mairie de Montagny aux jours et heures d’ouverture au public soit :

lundi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h

mardi, mercredi de 13h30 à 17h

vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h

  • Sauf jours de fermeture exceptionnels et jours fériés

Un registre papier est disponible à l’accueil en mairie et accessible aux jours et heures d’ouverture au public.

Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique

oeil

1. NOTICE EXPLICATIVE

  • Notice explicative
oeil
  • Analyse paysagère
oeil

2. PLAN DE SITUATION

  • Plan de situation
    1 10 000
oeil
  • Plan de situation
    1 50 000
oeil
  • Plan de situation
    1 1000
oeil

3. PLAN GENERAL DES TRAVAUX

  • Plan général des travaux
oeil

4. CARACTERISTIQUES PRINCIPALES DES OUVRAGES LES PLUS IMPORTANTS

  • Caractéristiques principales des ouvrages 
oeil
  • Plan des réseaux humides
oeil
  • Plan des réseaux secs
oeil

5. APPRECIATION SOMMAIRE DES DEPENSES

  • Estimation sommaire des dépenses Montagny
oeil

Dossier d'enquête préalable à la déclaration de servitude d'utilité publique

  • Délibération
oeil

1. NOTICE EXPLICATIVE

  • Notice explicative SUP
oeil

2. PLAN DE SITUATION

  • Plan de situation
oeil

3. Plan des ouvrages prévus

  • Plan des ouvrages SUP
oeil

4. Textes régissant l'enquête

  • Texte régissant l'enquête SUP Montagny
oeil

5. APPRECIATION SOMMAIRE DES DEPENSES

  • Estimation sommaire des dépenses SUP
oeil

6. PLAN PARCELLAIRE

  • Parcelle H 175
oeil
  • Parcelle H 176
oeil
  • Parcelle H 3443
oeil

7. ETAT PARCELLAIRE

  • Etat parcellaire SUP Montagny
oeil

Dossier d'enquête parcellaire

1. PLAN PARCELLAIRE

  • Plan parcellaire
oeil

2. ETAT PARCELLAIRE

  • Etat parcellaire SUP Montagny
oeil
 
Retour
 

Nous contacter

81 Rue du Clocher Chef-Lieu
73350 MONTAGNY

Tel : 04.79.24.50.21

Mail : mairie@montagny-tarentaise.com

Horaires d'ouverture

Lundi : 8h30-12h00 / 13h30-17h00
Mardi : 13h30-17h00
Mercredi : 13h30-17h00
Jeudi : Fermé
Vendredi : 8h30-12h / 13h30-17h00

Liens utiles

– Mentions légales

© 2022 Montagny-tarentaise.com